Le cabinet RS EM AVOCATS conseille, assiste et représente les acteurs majeurs du secteur sportif : athlètes, clubs, agents, fédérations, sponsors, partenaires et organisateurs d’événements et leurs collaborateurs.
Conseil juridique et structuration de l’environnement sportif
Le Cabinet RS EM AVOCATS accompagne et conseille les sportifs et les acteurs du sport dans la rédaction et la négociation de tous types de contrats liés à leur activité : contrats de travail, contrats d’engagement, conventions de transfert, contrats de sponsoring, de partenariat commercial ou de droit à l’image.
Il intervient également dans la formalisation d’accords complexes régissant les relations entre athlète, clubs, agents, prestataires ou institutions sportives.
Le cabinet assure aussi un accompagnement dans la structuration juridique des entités sportives, notamment lors de la constitution de sociétés ou d’association, en veillant à leur conformité avec la réglementation applicable.
Dans un secteur en constante évolution, l’objectif est de sécuriser l’environnement juridique dans lequel évolue les différents acteurs sur long terme.
Mandat Sportif & Accompagnement des carrières
Le Cabinet, habilité en tant qu’avocat mandataire sportif, propose un accompagnement complet sur mesure aux sportifs tout au long de leur carrière.
Cet accompagnement s’étend notamment à :
la négociation et la rédaction de contrats avec les clubs, sponsors, agents ou équipementiers ;
les opérations de transfert, en France comme à l’étranger ;
la gestion des droits à l’image, de la communication et des partenariats commerciaux
La fiscalité du sportif ;
le conseil en matière de protection sociale, de prévoyance et choix des assurances appropriées (accidents, invalidité, carrière, perte de licence, etc.)
L’objectif est de sécuriser les carrières des sportifs en apportant leur apportant un conseil stratégique et en s’assurant que leur intérêts soient défendus à l’égard de tous leur partenaires.
Contentieux sportifs & disciplinaires
Le Cabinet RS EM AVOCATS assure la représentation de ses clients dans le cadre de tout type de contentieux lié à leur activité sportive, devant :
les juridictions judiciaires et administratives (tribunal judiciaire, conseil de prud’hommes, tribunaux administratifs) ;
les instances disciplinaires sportives : CNOSF, TAS (Tribunal Arbitral du Sport), commissions fédérales et ligues nationales ou régionales.
Le Cabinet traite notamment les litiges relatifs à :
l’exécution ou la rupture de contrats ;
les sanctions disciplinaires (dopage, comportement, éthique) ;
les différends contractuels entre joueurs, clubs, agents ou sponsors ;
les demandes d’indemnisation pour préjudices corporels, avec expertise médicale, évaluation du dommage, négociation ou procédure judiciaire.
“Une approche globale, ancrée dans le monde du sport”
Ainsi, l’’activité du Cabinet RS EM AVOCAT intervenant en droit du sport est-elle basée sur une approche globale et transversale, intégrant les aspects juridiques, fiscaux, contractuels, disciplinaires et assurantiels propres au monde du sport. Cet accompagnement s’adaptant à toutes les disciplines sportives et spécialement dans les secteurs du football et des sports de combat, pour lesquels il dispose d’une pratique récurrente.